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Pensées pour nous-mêmes:
(LE VRAI D'AUJOURD’HUI
ÉTAIT LE FAUX D'HIER)
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"Tu as vu la cruche?
- Pff, elle ne porte aucun chapeau...
- Et ses cheveux couleur de miel, hein?
- Ils sont d'un vulgaire...
- N'empêche qu'elle a des chevaliers servants, elle.
- Oui, snif..."
Javier Gosé
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(La danse avec le Paradis Fiscal
était sacrément dangereuse)
The Dance of Death, Josef Fenneker
Pour en finir (vraiment)
avec les paradis fiscaux
(...) Que sont les paradis fiscaux ? Un chancre dangereux et ruineux, installé au cœur de l’économie mondialisée. Qu’a-t-on fait jusqu’ici pour les détruire ? Rien ou presque, puisqu’ils ne se sont jamais aussi bien portés qu’aujourd’hui ? Peut-on enfin les détruire ? Un plan d’action efficace pourrait être mis en œuvre sans avoir besoin de s’engager dans une dangereuse fermeture des frontières. Mais cela requiert une mobilisation exceptionnelle des citoyens à une échelle internationale.
Voilà, en résumé, ce que dit le jeune économiste Gabriel Zucman, professeur à la London School of Economics et chercheur à l’université de Berkeley, dans "La richesse cachée des nations" (Seuil, novembre 2013), un livre aussi court (124 pages) que percutant.
L’enquête porte essentiellement sur le rôle des paradis fiscaux dans l’évasion et la fraude fiscales des riches et des super riches. Un chapitre est consacré néanmoins aux actions possibles contre l’utilisation des paradis fiscaux par les entreprises multinationales. (...)
(...) Un premier apport de Gabriel Zucman consiste à chiffrer le montant des fortunes dissimulées dans les paradis fiscaux et le coût fiscal engendré. Ce travail d’évaluation utilise de façon inédite les anomalies des statistiques financières des balances des paiements. Normalement, la somme des actifs enregistrés à l’échelle du monde devrait être égale au total des passifs. Or on peut constater une différence considérable et permanente entre les deux. « D’aussi loin que remontent les statistiques, dans les années 1970, cette anomalie est visible. En somme, c’est comme si la Terre était possédée en partie par la planète Mars ! », explique Gabriel Zucman qui analyse pourquoi ce déséquilibre reflète bien l’argent placé dans les paradis fiscaux. Les explications sont données dans le livre. (...)
(...) L’évaluation est aussi précise que possible. Elle n’est pas ni absolue ni définitive. Les chiffres sont parlants : 8% du patrimoine financier des ménages est détenu dans les paradis fiscaux soit 6 000 milliards d’euros. Les Français détiennent à peu près 350 milliards d’euros dont la moitié environ en Suisse. Quelques 130 milliards d’euros de recettes fiscales sont perdues annuellement au plan international, dont 17 milliards pour la France. Sans l’évasion fiscale permise par le secret bancaire, la dette publique française ne s’élèverait pas à 94% du PIB mais à 70%. « Taxer le stock actuel de fortunes dissimulées ne mettrait pas fin à tous les problèmes de la France, constate Gabriel Zucman, mais cela desserrerait considérablement l’étau budgétaire et permettrait d’inverser la spirale de l’austérité ». (...)
(...) Un second apport tient à la description des mécanismes, depuis le rôle historique central de la Suisse jusqu'au triangle de la fraude organisé avec le Luxembourg, les îles vierges et des nouvelles places comme Singapour ; depuis les comptes à numéro, grand classique du secret bancaire suisse d’hier, jusqu'aux trusts , aux sociétés écrans et autres fondations d’aujourd’hui. L’intérêt de l’analyse est de montrer que, quelles que soient les innovations, les montages ne sont pas le plus souvent si compliqués qu’on veut le faire croire. « Nous en savons assez pour pouvoir agir contre la fraude » affirme l’auteur. (...)
La moitié du livre est consacrée aux solutions concrètes. D’abord pour faire le point de ce qui a été entrepris sous l’égide du G 20 depuis 2009. Pour l’essentiel l’action vise à étendre les d’échanges d’informations fiscales à la demande entre pays.« Même pas mal ! » peuvent dire la plupart des fraudeurs : à partir de données publiques de la banque centrale suisse, Gabriel Zucman a calculé qu’entre l’automne 2009 et l’automne 2013, le montant des fortunes étrangères gérées en Suisse a augmenté de 14 % soit à un rythme plus rapide encore que les années précédentes. Pourtant, dit-il, on pourrait agir efficacement. Le plan d’actions qu’il préconise a trois volets qu’il faudrait mettre en œuvre conjointement : Sanctionner, connaitre et taxer. (...)
« Les paradis fiscaux ne plieront que sous la menace de sanctions. » Certes la France, seule, ne peut pas faire grand-chose. Mais le combat est gagnable s’il est mené à bonne échelle c’est-à-dire par des coalitions de pays qui décident d’appliquer ensemble des sanctions commerciales au moins équivalentes à ce que leur coûtent les paradis fiscaux et supérieurs à ce qu’elles rapportent à ceux-ci. Exemple : la France, l’Allemagne et l’Italie peuvent contraindre la Suisse à abandonner son secret bancaire en imposant conjointement des droits de douanes de 30% sur les biens qu’ils importent de ce pays. Les coûts dépasseraient les revenus que ses banques tirent de l’évasion. Quant au Luxembourg, il faudrait encore aller plus loin jusqu’à le menacer de l’exclure de l’Union européenne. (...)
L’échange d’informations à la demande ne permet pas d’agir efficacement. Il s’agit de savoir réellement qui possède quoi et où. La proposition novatrice de Gabriel Zucman est de créer un registre mondial des titres financiers. Ce n’est pas une utopie. Un registre de ce type existe déjà en Suède. D’autres plus parcellaires sont tenues par des institutions privées comme la banque luxembourgeoise Clearstream. L’objectif serait d’en élargir le champ, de l’universaliser et d’en transférer la gestion au Fonds monétaire international (FMI). L’auteur rappelle que quand la Révolution française a voulu mettre fin à la non-imposition de la noblesse et du clergé, la Constituante a créé le cadastre de la France pour recenser toutes les propriétés immobilières et en consigner la valeur. C’est aujourd’hui un cadastre financier qu’il faut créer à une échelle mondiale et non plus nationale pour mettre fin à la non-imposition des privilégiés de notre temps. (...)
Les paradis fiscaux nous forcent à repenser l’imposition du capital. Collaborateur de Thomas Piketty Gabriel Zucman préconise la création d’un impôt mondial sur les fortunes financières. Sur la base des informations fournies par le cadastre financier, un impôt annuel, par exemple de 2% de la valeur de chaque titre financier, pourrait être prélevé à la source par le FMI. Ces impôts seraient remboursables aux propriétaires des titres une fois déclarés fiscalement dans leurs pays.
Cela n’empêche pas un pays de ne pas imposer le capital pour ses ressortissants. Mais cela empêche d’en faire bénéficier les non ressortissants et cela supprime les avantages de la dissimulation dans les trusts et les sociétés écrans. L’auteur préconise une approche de même type pour les multinationales. L’impôt sur les sociétés est à bout de souffle. « L’impôt sur les sociétés du XXIe siècle doit taxer les profits globaux des multinationales et non, comme aujourd’hui, leurs profits pays par pays, car ces derniers sont manipulés par des armées d’experts comptables ». Selon lui, le nouvel impôt rapporterait 30% de plus que l’ancien, essentiellement au profit des grands pays d’Europe et des Etats unis où les Google, Apple et autres Amazon ne payent pratiquement pas d’impôts. Pour la France cela pourrait représenter quelques 15 à 20 milliards d’euros.
Christian Chavagneux rédacteur en chef de la revue L’Economie politique, lui-même précurseur en France de l’analyse des paradis fiscaux critique assez vertement le travail de Gabriel Zucman, notamment ses propositions concernant la Suisse et le Luxembourg. « Si c’est la condition pour avancer dans la lutte contre les paradis fiscaux, ils ont encore de beaux jours devant eux car aucune coalition politique n’est aujourd’hui prête à prendre cette voie ». Mieux vaudrait donc « la voie diplomatique » qui certes a ses faiblesses mais qui, selon lui, avance.
Mais Gabriel Zucman conteste, arguments sérieux à l’appui, que les avancées sur cette voie soient consistantes. C’est pourquoi, affirme-t-il en conclusion de son ouvrage le combat qui doit être mené pour tourner la page de la fraude à grande échelle, n’est pas simplement une bataille entre Etats, « c’est surtout la lutte des citoyens contre la fausse fatalité de l’évasion et de l’impuissance des nations ». Que des économistes comme lui ne cherchent pas à être conseiller des princes mais conseiller des citoyens est plutôt une bonne nouvelle. (...)
Gabriel Zucman
"La richesse cachée des nations
Enquête sur les paradis fiscaux".
Série la République des idées
Seuil
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(La duchesse n'a-qu'un-bras
quand elle en avait encore deux)
Sarah Stilwell Weber
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Benoît Barvin
